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Thanks to visit the original link - the only reference is MeatballWikiCopyright. Let's say this page is just a first french attempt translation draft of the unique MeatballWikiCopyright.


Politique.

Les droits de copies du contenu sur le MeatballWiki (NDT : le site - en français voir PageAccueil) sont copyright Meatball, les auteurs, les employeurs des auteurs ou le tenant en cours du copyright. Le site ne revendique aucune propriété du contenu que vous postez sur Meatball. Les travaux sont des contributions avec permissions. En soumettant un contenu à Meatball pour inclusion dans son site, vous contribuez sur Meatball. En soumettant le contenu à Meatball pour l'inclusion dans son site, vous accordez à Meatball une autorisation mondiale, libre de droit et avec une licence non exclusive de reproduire, modifier, adapter et éditer le contenu afin de le montrer et distribuer les systèmes de Meatball.

Les permissions sont étendues à une utilisation raisonnable sur le World Wide Web. Il est permis de référencer (faire un lien), mais pas de copier le contenu sur ce site à moins que cela ne soit pratiqué dans les limites du "fair-use."

En outre, vous accordez à Meatball une autorisation perpétuelle, libre de droits pour distribuer le contenu dans ses archives ou de distribuer le contenu dans une compilation de contenus choisis Meatball. Le matériel redistribué sera daté.

La collection et la structure sont copyright Meatball.

Le site se réserve le droit de produire des modifications techniques sur le contenu contribué, mais pas de telle façon que cela modifie le sens original ou l'intention. Cela se pratique dans l'esprit d'une lettre à l'éditeur d'un journal.

Le site ou ses propriétaires ne prennent pas la responsabilité à déterminer ou vérifier le droit d'auteur du contenu.

Champ d'action.

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JURIDICTION. Jusqu'aù degré du maximum autorisé par loi, cet accord est régi par les lois de la province d'Ontario, Canada. Vous consentez par ceci à la juridiction et à saisir exclusivement les Tribunaux dans l'Ontario Canada, pour tous les conflits surgissant en dehors ou en rapport avec l'utilisation de MeatballWiki.

Reconnaissances.

Des sections de cette politique ont été établies sur la MeatballWikiCopyrightDiscussion et l'ébauche v. 1,0 d'OpenPublicationLicense (8 juin 1999). En aucun cas cela n'implique que le contenu de ce site est sous l'OpenPublicationLicense.


Rationnel

Cette section ne fait pas partie de la politique du copyright.

En substance, la politique indique que vous possédez ce que vous dites, mais que les gens feront des éditions selon le mode wiki. Le fait de changer totalement les énoncés de quelqu'un ne serait (naturellement !) pas autorisé, parce que cela permet de truquer des mots dans les bouches des gens.

Aussi, le site maintient un contrôle sur sa structure pour prévenir ici le miroir global du contenu. Notez que parce que les contributions anonymes n'ont pas d'auteurs connus, elles demeurent protégées par la loi. Cependant, il serait difficile de prouver le droit d'un auteur de tout ce qui relève de l'édition universelle.

Nous aimerions en outre être capable de redistribuer les "Comment Faire" et "FAQ" écrites communalement, sans avoir à prendre la peine de mentionner les sauvegardes de la base de données. D'où l'idée de photos d'écrans horodatées.

Pour finir, nous aimerions éviter d'être poursuivis avec frivolité. Si nous y parvenons, nous préférons une juridiction adaptée aux circonstances de nos vies.

Veuillez envoyer la discussion à MeatballWikiCopyrightDiscussion, MeatballIsNotFree, CompilationCopyright. Voir également le CopyrightParDéfaut.


Droits de Reproductions.

Toute partie peut reproduire et modifier cette politique de copyright pour son ou ses propres besoins à la seule condition qu'elle dégage toute responsabilité légale de soit Meatball, MeatballWiki ou Sunir Shah et qu'elles retirent toute référence à l'intérieur de la politique à soit Meatball, MeatballWiki, ou Sunir Shah. Cette exclusion ne comprend pas les remerciements et la reconnaissance qui ne font pas partie de la politique. Si vous copiez cette licence, vous comprenez qu'aucun juriste ou représentant légal n'a approuvé cette licence. Sunir Shah n'est pas un avocat. Vous acceptez la totale responsabilité si vous utilisez cette licence. Vous êtes d'accord de ne pas tenir pour responsables ni Meatball, ni MeatballWiki, ni Sunir Shah.

NI MEATBALL NI MEATBALLWIKI NE SONT UNE SOCIETE DE DROIT ET NE FOURNISSENT NON PLUS QUELQUES SERVICES LEGAUX. SUNIR SHAH N'EST PAS UN AVOCAT. LA DISTRIBUTION DE CETTE LICENCE NE CREE PAS UNE RELATION AVOCAT-CLIENT. MEATBALL FOURNIT CETTE INFORMATION SUR UNE BASE "TELLE QUELLE". MEATBALL DEMENT TOUTES GARANTIES, CONDITIONS DE MARCHANDISATION OU FORME EU EGARD A L'INFORMATION FOURNIE ET DEMENT LA RESPONSABILITE POUR DES DOMMAGES PROVENANT DE SON USAGE.

Un exemple d'un moyen acceptable de copier la licence est fait sur : [AndStuff:AndStuffCopyright].


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