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Un travail est dans le DomainePublic s'il n'y a pas de copyright le protégeant.

Dans les pays utilisant une approche de CommonLaw?, il est possible de mettre une oeuvre dans le DomainePublic.

[Voir aussi pour le logiciel]

Dans les pays utilisant l'approche droit d'auteur, vous pouvez décider de ne pas exercer vos droits, mais ne pouvez pas y renoncer par signature. De ce fait, vous pouvez vraiment mettre tout ce que vous voulez dans le domaine public. Tout ce que vous devez faire est promettre de ne pas poursuivre en justice.

Voir aussi : WikiPediaFr?:Domaine_public, CraoWiki:OpenPeople.

Alternatives

A faire

Lien externe


Discussion

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