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Cette page a démarré sur CopyrightLaw

But words are things, and a small drop of ink,
Falling like dew, upon a thought, produces
That which makes thousands, perhaps millions, think.
-- George Gordon Byron, Don Juan (Canto III, 88)

La première PropriétéIntellectuelle?, la première protection légale contre la copie d'un texte était la Statut d'Anne créée en 1710 en Angleterre. Depuis lors, le copyright, le copyright a subi un niveau juste de débat philosophique.

La loi sur le copyright est spécifiquement différente de la loi sur le DroitDAuteur?, qui provient de l'Europe Continentale. Copyright ne parle que de contrôler la copie et par conséquent il ne cherche seulement qu'à allouer le nombre minimal de droits à l'auteur. Le DroitDAuteur? présume que l'expression est comme un enfant de l'auteur, et par conséquent sous le contrôle complet de l'auteur. Le public dans ce cas ne reçoit que très peu de droits, et il doit lui être alloué une permission par l'auteur.

La loi moderne est une sorte d'amalgame entre les deux systèmes légaux, créée par des traités internationaux négociés en privé par des bureaucrates non élus. Par conséquent, nous avons beaucoup de négociation sur le terrain où les fautes ont lieu qui ont été produites par la combinaison des deux systèmes dans un sens qui favorise le MédiaGlobal? sur LeIndividu. Dans ce mix vient le CopyLeft, qui est comme un TexteLétal? essayant de récrire la loi en utilisant la loi elle-même. Cependant, le CopyLeft est moins un instrument légal et plus un mouvement pour une réforme sociale.

Parties Critiques :

Différents droits contrôlés par la LoiCopyright :

Différents droits nouveaux sont proposés pour le média sur le RéseauDigital :

Et aussi le CopyLeft, son TexteLétal?.

Références

Tøttrup, M. (1998). Internet and copyright of pictures: an international overview. International Journal of Special Libraries, 32(1), 1-7. Available from http://www.fh-potsdam.de/~IFLA/INSPEL/98-1totm.pdf

Le Copyright pour les images (photographies) est différent de celui du texte ; cet article en anglais survole vaguement les lois dans les pays Nordiques, UK, US, Russie, Chine, Japon, Europe de l'Est, Asie, et Moyen Orient. (Pas terrible, mais il existe.)

Doctorow, C. (2004). Microsoft Research DRM Talk. Available from http://craphound.com/msftdrm.txt, [Nicer HTML version] [CoryDoctorow?, DigitalRightsManagement?]

Probably the tightest written piece I've seen on why DRM is stupid. -- SunirShah

La base de données "Collection of Laws for Electronic Access" (CLEA) est une archive électronique internationale de la législation sur la propriété intellectuelle. Elle fournit un accès facile aux traités multilatéraux et aux lois sur la propriété intellectuelle pour une large gamme de pays.

Pour une présentation de la "US Copyright Law", des liens vers les contenus de référence et les textes eux-mêmes, suivez les liens suivants (en) :

Pour l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle sur la Propriété Intellectuelle :

Le Copyright est venue du Royaume Uni et n'a initialement couvert que les travaux imprimés. Au fil du temps la durée et son étendu de couverture ont grandi.

Attention cet article n'a aucune vocation légale que ce soit sur un territoire francophone ou ailleurs. Il n'est qu'une traduction de la page CopyrightLaw rédigée par des auteurs semblant relever du droit anglo-saxon. L'article sur Wikipedia http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyright redirige la page sur le droit d'auteur et pourra donner au lecteur des éclairages plus précis sur la législation francophone. -- ChristopheDucamp

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