UsageRaisonnable

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Cette page a démarré sur FairUse

Un problème avec le copyright sans limite est que cela restreint la critique raisonnable à propos d'un travail en empêchant une utilisation directe du texte source. Ce qui veut dire qu'il est beaucoup plus facile de parler de quelque chose quand vous pouvez le citer. Laissé en lui-même, la loi sur le copyright restreint par défaut toute copie de contenu tirée du texte source. Par conséquent, l'exemption d'UsageRaisonnable est construite pour permettre des citations raisonnables et limitées. Les citations sont restreintes au minimum ; suffisamment pour servir l'intention fonctionnelle de la critique ou de l'annotation. Elles doivent être créditées.

L'UsageRaisonnable s'étend à la parodie et à la satire dans beaucoup de pays anglo-saxons. Néanmoins, l'Europe Continentale alloue ce qui est reconnu comme des DroitsMoraux? à l'auteur qui lui donnent le pouvoir de vêto de tout produit dérivé qui pourrait le diffamer. Abusé, ce peut restreindre sévèrement le libre discours et la critique dans nos démocraties. Comme le défend Vaidhyanathan (2001), du fait des traités internationaux sur le copyright, comme la ConventionDeBerne, les DroitsMoraux? sont en train d'avancer à pas de loups dans les pays sous législation anglo-saxonne, renversant une croyance depuis des siècles dans le copyright comme un équilibre entre les besoins de la SphèrePublique? et des besoins de LeAuteur?.

Vaidhyanathan (2001) soutient plus en profondeur que les mêmes outils qui protègent l'intégrité des réputations des auteurs contre la critique non raisonnable ont aussi aidé à éliminer la séparation critique des idées de l'expression qui est fondamentale à la notion de copyright. Le Copyright n'a seulement du sens que pour protéger l'expression d'une idée, pas l'idée en elle-même. Vaidhyanathan chronique le décès de cette séparation durant le 20ème siècle dans "ruling after ruling" : jusqu'à maintenant il est est très difficile de dériver le travail de quelqu'un d'autre sans avoir préalablement sa permission. A un certain stade, il était même légal de faire une traduction sans permission, parce que la deuxième version de langue était considérée comme une expression différente de l'idée.

Dans un sens, la séparation de l'expression de l'idée a fonctionné contre le GreyAlbum. Si les idées étaient protégées sans réservation, il aurait été clair que le GreyAlbum était une idée distincte ne remettant pas en question The White Album. Néanmoins depuis que l'expression est protégée, le GreyAlbum nécessitait quelque sorte d'exemption spéciale - une exemption d'usage raisonnable - afin de l'autoriser à exister ainsi que d'autres morceaux comme lui.

A un niveau plus pratique, les cas de viols du copyright dépendent des ressources des plaignants. Dans beaucoup de cas, les auteurs se retrouvent eux-mêmes à laisser aller les abus de leurs travaux parce que cela ne vaut pas le coût du litige (Cox, 2002). D'un autre côté, l'industrie de la musique a les poches profondes. L'industrie de diffusion de la musique insiste sur le fait que les paroles ne peuvent pas du tout être citées, pas même dans les travaux scolaires sans permission. Il est conseillé de toujours obtenir une permission pour utiliser les paroles des chansons. (Orlans, 1999).

Convention de Berne

La ConventionDeBerne en 1895 représentait jusqu'à très récemment le traité mondial sur le copyright. Alors que des pays comme les Etats-Unis et le Canada l'ont rejointe relativement tard, la Convention de Berne continue à influencer aujourd'hui la législation. Comme mentionné au-dessus et comme l'avance Vaidhyanathan (2001), l'introduction de droits moraux venant d'Europe a exceptionnellement altéré la jurisprudence américaine sur le copyright.

Pour citer directement la LoiCopyright à partir de la ConventionDeBerne :

: Article 10

: (1) Sont licites les citations tirées d'une oeuvre, déjà rendue licitement accessible au public, à condition qu'elles soient conformes aux bons usages et dans la mesure justifiée par le but à atteindre, y compris les citations d'articles de journaux et recueils périodiques sous forme de revues de presse.

: (2) Est réservé l'effet de la législation des pays de l'Union et des arrangements particuliers existants ou à conclure entre eux, en ce qui concerne la faculté d'utiliser licitement, dans la mesure justifiée par le but à atteindre, des oeuvres littéraires ou artistiques à titre d'illustration de l'enseignement par le moyen de publications, d'émissions de radiodiffusion ou d'enregistrements sonores ou visuels, sous réserve qu'une telle utilisation soit conforme aux bons usages.

: (3) Les citations et utilisations visées aux alinéas précédents devront faire mention de la source et du nom de l'auteur, si ce nom figure dans la source.

La situation légale spécifique à votre pays peut varier. Bien sûr, cela peut même varier avec le temps ou le lieu dans votre pays, ou l'humeur du juge. Le "Fair Use" est l'aspect le plus difficile de la loi sur le copyright.

Voir WikiPedia:fair_use. Comparez avec le DroitDeDériver?.

UsageRaisonnable au Canada

Dans la loi canadienne, l'UsageRaisonnable renvoie au fair dealing sous la section 29 du Copyright Act. La Cour Suprême du Canada, CCH Canadian Ltd. vs. L'arrêt de la Law Society of Upper Canada (2004) a vraiment clarifié ce qui en fait constituait le "fair dealing". D'abord, même si le fair dealing est une défense, il fait partie intégrante de la LoiCopyright dans le sens où il relève du "droit" de l'utilisateur d'utiliser les travaux sous les conditions du "fair dealing".

: "User rights are not just loopholes. Both owner rights and user rights should therefore be given the fair and balanced reading that befits remedial legislation." (Vaver, 2000, p. 171)

Le Copyright Act accorde des exceptions pour la recherche, l'étude privée, la critique, la révision ou le compte-rendu d'actualités. Ici, la recherche n'est pas supposée être hautement restrictive, parce qu'elle pourrait inclure de la recherche commerciale. Ceci étant dit, l'usage commercial est considéré moins "fair" que l'usage non-commercial.

Ce qui constitue le fair n'est pas trivial, mais le Canada a désormais un cadre analytique. Au moment de juger si un usage est raisonnable, on doit prendre en compte :

l'intention de la distribution ;
le caractère de la distribution ;
la quantité de la distribution ;
les alternatives à la distribution ;
la nature du travail ; et
l'effet de la distribution sur le travail.

Une partie de cet arrêt semble permettre de copier les images ou photographies (clause des autres facteurs à prendre en compte). "Il peut être possible de distribuer raisonnablement la totalité d'un travail. Comme le souligne Vaver (2000), il pourrait ne pas y avoir d'autres façons de critiquer ou rendre compte de certains types de travaux comme les photographies." (p. 12)

FairUse aux Etats-Unis

Pour la majorité de l'histoire des Etats-Unis, le FairUse était un problème de loi commune. Ce fût seulement en 1976 que se produisirent les exemptions de FairUse aux Etats-Unis qui statuèrent le Federal Copyright Act, [Section 107] - Limites sur les droits exclusifs : Fair use, qui établit que les "intentions telles que la critique, le commentaire, le reportage d'actualités, l'enseignement (y compris plusieurs copies pour un usage de classe), les études scolaires ou la recherche, ne constituent pas un viol du copyright." Pour aller plus loin, un test en quatre parties s'applique au moment de considérer si un cas particulier est exempté sous l'usage raisonnable :

le but et le caractère d'usage, y compris si un tel usage est d'une nature commerciale ou si c'est à des fins pédagogiques et non lucratives ;
la nature du travail sous copyright ;
la quantité et le fait d'avoir de la substance de la portion utilisée en relation avec le travail sous copyright en tant qu'ensemble ; et
l'/effet/ de l'usage sur le marché potentiel ou la valeur du travail sous copyright.

L'UsageRaisonnable est une défense affirmative, qui veut dire qu'un suspect doit revendiquer de façon pro-active la protection sous son exemption, plutôt que de forcer la cour à décider d'elle-même où s'appliquent les exemptions. Par conséquent, même si vous aviez réussi à vous voir reconnaître libéré sous le FairUse, si vous ne le demandez pas, vous ne l'obtiendrez pas.

Fonctionnalités des règles du FairUse

Dans le résumé de Vaidhyanathan (2001) sur l'histore du "fair use", il est démontré que la Cour supérieure a toujours eu beaucoup de mal à exercer une autorité sur le Fair Use. Il n'est pas facile de déterminer ce qu'est une idée et ce qu'est une expression, et sur beaucoup de points, il n'y a pas de distinctions. Pour citer Lord Denning dans Hubbard v. Vosper (1972, p. 1027) :

: "It is impossible to define what is 'fair dealing'. It must be a question of degree. You must consider first the number and extent of the quotations and extracts. Are they altogether too many and too long to be fair? Then you must consider the use made of them. If they are used as a basis for comment, criticism or review, that may be a fair dealing. If they are used to convey the same information as the author, for a rival purpose, that may be unfair. Next, you must consider the proportions. To take long extracts and attach short comments may be unfair. But, short extracts and long comments may be fair. Other considerations may come to mind also. But, after all is said and done, it must be a matter of impression. As with fair comment in the law of libel, so with fair dealing in the law of copyright. The tribunal of fact must decide." -- Hubbard v. Vosper [1972] 1 All E.R. 1023 (C.A.), p. 1027. (ed: yes, that is L. Ron Hubbard; cf. [1])

Comme affirmé au-dessus (Lessig, 2001; Vaidhyanathan, 2001), les protections de l'UsageRaisonnable ont été dramatiquement érodées aux Etats-Unis depuis l'avènement de l'industrie du cinéma. Dû à un étrange grand huit d'arrêtés, ce n'est plus à l'UsageRaisonnable de même plagier les concepts qui pouvaient ne pas avoir été considérés avant comme copyrightable. Les idées sont des expressions raisonnées. Pour citer le réalisateur, David Guggenheim :

: I would say to an 18-year-old artist, you're totally free to do whatever you want. But and then I would give him a long list of all the things that he couldn't include in his movie because they would not be cleared, legally cleared. That he would have to pay for them. [So freedom? Here's the freedom]: You are totally free to make a movie in an empty room, with your two friends. (Lessig, 2001, p. 5)

Des personnes telles que Lessig (2001) ont commenté comment cela produit une limite déraisonnable à l'UsageRaisonnable, en considérant tout spécialement la prévalence des appareils de prises de vues numériques et la facilité de la publication en ligne. D'autres ont répondu que cela ne fait que faciliter la dilution de leurs marques, et que cela oblige par conséquent à des protections plus solides. Dans tous les cas, l'objectif est que ce qui est conçu comme de l'UsageRaisonnable est constamment en train de changer avec la société.

net.FairUse

La plupart du temps, les égards à propos des idées de l'internet tombent dans deux catégories. L'un est la façon dont l'explosion des contenus copyrightés sont protégés sur l'Internet, parce que chaque VieEnTexte devient protégée sous la loi du copyright. Aussi banal que cela puisse paraître aux Etats-Unis, même ces travaux commercialement minimalement valorisables sont probablement protégés sous le No Electronic Theft (NET) Act signé dans la loi de 1997 (Heneghan, 2001). Ceux-ci sont peut être plus proprement protégés par le DroitDePublicité?, comme c'est décrit ici dans le SubjectRight.

D'un autre côté, le RéseauDigital ne permet pas seulement, mais permet (AffordanceSociale?) de sampler et mixer au travers de l'usage du copier et coller. De la musique digitale jusqu'aux pratiques des [CarnetWeb blogs] du [fisking], le DroitDeSampler? est une extension nécessaire de l'UsageRaisonnable qui est trop lent à venir. Quelques-uns comme les CreativeCommons ont commencé à travailler sur des licences explicites pour permettre ça.

Fair Use Etendu

Un problème avec le fair use est que c'est hautement dépendant de l'usage, ainsi ce qu'est le "fair use" pour moi peut ne pas être un "fair use" pour une partie tiers. Ceci amène des problèmes pour les contenus sous CopyLeft, qui ne peuvent pas faire un usage lourd de texte en 'fair use' sans porter dommage aux droits des licenciés. Une solution est de licencier le texte source sous une licence copyleft ou OriginellementDomainePublic? ou LicenceArtLibre? ou équivalent, mais c'est une approche floue.

Par conséquent, accordez des permissions d'UsageRaisonnable (traduire ExtendedFairUse?) sur vos contenus. Par exemple, utilisez la licence "Sampling" des CreativeCommons : http://creativecommons.org/license/sampling. Basiquement, faites quelque chose comme :

Vous êtes encouragé à republier des petites portions de ce site sous les lois du "fair use".
Le résultat d'une telle republication est supposé être OriginellementDomainePublic?.

Ceci place le contenu "copylefté" et fermé sur un niveau de jeu en termes de sa capacité à produire du "fair use" de vos contenus. Au moins cela sert de BilletsGuide utiles.

Est-ce que la pratique du 'Fisking' sur les [CarnetWeb blogs] serait non protégée sous l'exception de la critique parce que cela copie d'amples portions d'un travail ? Un outil de CritiqueCollaborative pourrait permettre une critique extensive et compréhensive des travaux, et la limite sur l'étendue de la citation pourrait limiter un tel outil.

Ceci serait autorisé par le [Sampling+], mais pas par le [Sampling].

FairUse dans le pastiche

L'UsageRaisonnable serait complètement incorrect pour le PatchworkGirl? de "ShellyJackson?", car il ne cherche pas à citer et critiquer, mais plutôt à intégrer et "vocabulariser" -- c'est à dire sampler des morceaux du Frankenstein de Mary Shelley en souvenirs utilisés selon l'expression de PatchworkGirl? (cf. [2]). Le GreyAlbum en est aussi un exemple où il n'y a pas de citation, mais une dérivation linguistique pour un droit plus solide que l'UsageRaisonnable.

Autres contextes d'Usage Raisonnable

LicencierMusique? et le DroitDeDériver? (par exemple le GreyAlbum)
UsageRaisonnableAcadémique?

Références

Campbell v. Acuff-Rose Music, Inc. (1994). 510 U.S. 569, 574.

CCH Canadian Ltd. vs. The Law Society of Upper Canada. (2004). SCC 13.

Cox, R. J. (2002). Unfair use: advice to unwitting authors. Journal of Scholarly Publishing, 34(1), 31-42.

Heneghan, B. P. (2001). The NET Act, fair use, and willfulness - Is Congress making a scarecrow of the law? Journal of High Technology Law, 1. Available from http://www.law.suffolk.edu/stuservices/jhtl/V1N1/BHENEGHANV1N1N.pdf

Hubbard v. Vosper. (1972). 1 All E.R. 1023 (C.A.).

Lessig, L. (2001). The future of ideas: The fate of the commons in a connected world. New York: Vintage Books. [TheFutureOfIdeas?]

Metcalfe, A., Diaz, V., and Wagoner, R. (2003) Academe, technology, society, and the market: Four frames of reference for copyright and fair use. portal: Libraries and the Academy, 3(2), 191-206.

Orlans, H. (1999). Scholarly fair use: Chaotic and shrinking. Change, 31(6), 52-60.

Vaidhyanathan, S. (2001) Copyrights and copywrongs: The rise of intellectual property and how it threatens creativity. New York: New York University Press.

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